Marque expirée - Marque en non vigueur

MetreHIC
SIMPOSE Sarl

Numéro de dépôt :
3483939
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
MetreHIC de SIMPOSE

Présentation de la marque MetreHIC

Déposée le 20 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MetreHIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMPOSE domicilié(e) 26, rue d'Etrun,62161 MAROEUIL - 62161 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc IMBERT SIMPOSE Sarl domicilié(e) 26, rue d'Etrun,62161 MAROEUIL - 62161 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MetreHIC est expirée depuis le 20 février 2017.

SIMPOSE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPOSE , SIMPOSE


SIMPOSE Sarl - 26, rue d'Etrun,62161 MAROEUIL - 62161 - France


Monsieur Luc IMBERT SIMPOSE Sarl - 26, rue d'Etrun,62161 MAROEUIL - 62161 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Appareil de mesurage qui permet, selon la norme en vigueur (actuellement NF EN 1177 de novembre 1997) de mesurer la caractère amortissant des sols souples et/ou de sécurité pour aire de jeux d'enfants et de déterminer la hauteur de chute critique d'utilisation pour chacun desdits sols.